Jean Chouleur
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chouleur (Jean, Marie)
association d'éducation et d'information du consommateur de l'éducation nationale (A.D.E.I.C.) F.E.N
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
au titre des personnalités qualifiées
f)
membres des organisations de consommateurs
Titulaire
Groupe:
Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000348420
(source JORF)
nomination
25 Novembre 1994
25/11/1994
De:
Chouleur (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000529833
(source JORF)
nomination
11 Février 1994
11/02/1994
De:
Chouleur (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de personnes
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
Section Transport routier de personnes
JORFTEXT000000529833
(source JORF)
affectation
11 Février 1994
11/02/1994
De:
Chouleur (Jean)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990
De:
Chouleur (Jean)
membre de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000343087
(source JORF)
nomination
11 Décembre 1990
11/12/1990